Conditions Générales de Vente
1. Introduction
Bienvenue sur notre site web. Les présentes conditions générales de vente régissent votre utilisation de notre site web, y compris tout achat que vous effectuez via notre site.
2. Acceptation des conditions générales de vente
En accédant à notre site web et en effectuant un achat, vous acceptez d’être lié par ces conditions générales de vente. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site web ni effectuer d’achat.
3. Informations de contact
Agri Remorques Constructeur (ARC)
Adresse: 37 rue de Belle Plante, 53500 Ernée
É-mail: ventes@agriremorques.com
Tél: 06 78 55 09 70
Numéro SIREN: 820 467 280
Numéro SIRET: 820 467 280 00047
Numéro TVA: FR 80 820467280
4. Commandes
Les commandes passées sur notre site web sont soumises à notre acceptation. Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler toute commande à tout moment pour quelque raison que ce soit.
5. Prix et paiement
Les prix indiqués sur notre site web sont en euros et sont soumis à la TVA applicable. Le paiement doit être effectué au moment de la commande. Nous acceptons les modes de paiement suivants: carte de crédit, virement bancaire.
6. Livraison
Nous nous efforçons de livrer les produits dans les délais indiqués sur notre site web. Cependant, les délais de livraison peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits. Nous ne pouvons pas être tenus responsables des retards de livraison indépendants de notre volonté.
7. Retours et remboursements
Nous acceptons les retours de produits non utilisés dans les 14 jours suivant la réception de votre commande. Les frais de retour sont à votre charge. Nous procéderons au remboursement dans les 14 jours suivant la réception du produit retourné.
8. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur notre site web, y compris les textes, les images, les vidéos et les logos, sont protégés par des droits d’auteur et ne peuvent être utilisés sans notre autorisation préalable.
9. Limitation de responsabilité
Nous nous efforçons de fournir des informations précises sur notre site web, mais nous ne pouvons pas garantir l’exactitude de ces informations. Nous ne serons pas responsables des dommages directs, indirects, spéciaux ou consécutifs résultant de l’utilisation de notre site web ou de l’achat de nos produits.
10. Modification des conditions générales de vente
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions générales de vente à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur notre site web. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces conditions générales de vente.
11. Droit applicable et juridiction compétente
Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.
Nous vous remercions d’avoir pris le temps de lire nos conditions générales de vente. Si vous avez des questions, n’hésitez pas à nous contacter à l’adresse électronique ou au numéro de téléphone indiqués ci-dessus.
